Rapports SDCC à la Ville

  • Rapport de la DSP Chauffage urbain 2008

03 novembre 2009 – DSP Clichy Rapport 2008

  • Courrier de M. Guy Schmaus à G. Catoire : « le rapport annuel de la S.D.C.C. est une véritable insulte aux clichois… »

26 janvier 2009 – G SCHMAUS à Catoire DSP 2008

  • Rapport de la DSP Chauffage urbain 2007

03 décembre 2007 – CCSPL Pille Lysias Schmaus Cochepain Auffret Fournier Muzeau
12 novembre 2007 – Commission CCSPL
11 septembre 2008 – DSP Clichy Rapport 2007 1/2
11 septembre 2008 – DSP Clichy Rapport 2007 2/2

  • Rapport annuel technique et économique 2006

01 juin 2007 – SDCC à Catoire Rapport annuel 2006

  • Rapport de la commission de services publics relatif aux DSP 2006 : le rapport PILLE est alors LA Référence !

31 août 2007 – CSPL Rapport 2006

Comptes annuels

  • Les comptes 2011 du délégataire de la Délégation de Service public, la SDCC.     Comptes 2011
  •  La structure SDCC Cofely CPCU GDF SUEZ : organigramme.

Attention : ce document a été établi en décembre 2010 – après la parution du rapport de la Chambre régionale des comptes – et n’a pas été réactualisé depuis.
Chauffage Organigrammes

 

Résultats financiers d’autres réseaux français :

09 mars 2012 – Société de distribution de Chaleur de Limoges Beaubreuil

Autres rapports

I – Immobilière 3f et rapport Pöyry

Le courrier de l’immobilière 3f et le rapport joint (rapport Pöyry) a été considéré comme une telle remise en cause du projet de protocole présenté par G. Catoire le 30 août 2011 à son conseil municipal que le maire n’a pas osé poursuivre son passage en force. Il a supprimé la délibération au denier moment!
Le courrier disait :
– « En conséquence si l’avenant était signé en l’état, nous serions contraints de rechercher de façon active des alternatives moins coûteusespour nos locataires comme nous l’avons mentionné dans notre lettre du 18/07/011, envoyée à la SDCC, orientation que retient dès à présent le cabinet POYRY dans le rapport ci-annexé ».
« Je vous propose donc que votre Conseil municipal en date du 30/08/2011 sursoit à statuer afin que vous puissiez, au titre du mois de septembre, poursuivre des négociations avec la SDCC avec l’appui de nos BET respectifs, ceci dans l’intérêt de nos locataires et de vos Administrés. » [si l’on interprète bien ce texte i3f est le vrai défenseur des intérêts des clichois !]

Lettre 3f à mairie rapport

  • Le rapport lui-même

Rapport_POYRY

II –  Enquête nationale réseaux de chaleur et de froid

Enquête nationale Réseaux chaleur

III – AMF – Indicateurs de performance des réseaux de chaleur et de froid

AMF indicateurs performance réseaux de chaleur

Rapports d’experts (extérieurs ou Ville)

Remarque préalable : ce ne sont pas les rapports qui manquent, ce sont les décisions, les actions concrètes !

1 – NOVEMBRE 2000

Rapport Sartorio (juridique), Finance Consult (finances), TEC (technique)
TEC à Mairie Sartorio juridique Finance Consult TEC technico économique

2 – Marché de la Ville

Avec Finance Consult pour un montant de 66 700€ H.T
Mairie Marché financier FINANCE CONSULT

3 – Courrier de janvier 2004

Mission concernant le compte-rendu 2002 de la SDCC FINANCE CONSULT Emission Rapport

4 – Audit SDCC remis à la mairie en 2006 :

Mairie Audit SDCC 2002 à 2005 Recalculs LEM

5 – Rapport PILLE 2007 :

Accord Ville / PILLE : Pille Conclusion marché
Pages 01 à 21 : Pille Rapport pages 01 à 21
Pages 22 à 59 : Pille Rapport pages 22 à 59

6 – Courrier de M. PILLE à M. AUFFRET

Contestation sur « l’interprétation » de son rapport par la VILLE, commanditaire dudit rapport : Pille à Auffret Contestation sur interprétation de son rapport

7 – Finance Consult Compte d’exploitation SDCC 2008

FINANCE CONSULT Compte d’exploitaion SDCC 1
FINANCE CONSULT Compte d’exploitation SDCC 2

8 – Cabinet Schaeffer pour Finance Consult analyse technique rapport 2008

Cabinet Schaeffer : puissances, consommations, heures d’équivalence par sous-stations
Schaeffer Cabinet Finance Consult analyse technique
Analyse des puissances et consommations Rapport Schaeffer

9 – Lysias septembre 2010 : Mémorandum :

Lysias Memorandum SDCC

10 – Cabinet Comptes

04 Septembre 2010 – Synthèse des travaux faits et de leurs conclusions
Cabinet Comptes SDCC synthèse

11 – Rapport des services de la Ville

Les consommations énergétiques du parc bâti résidentiel de la Ville de Clichy
Consommation énergétique Rapport Energies demain

12 – Audit Chauffage urbain SDCCC 2002 à 2005

Mairie Audit SDCC 2002 à 2005 Recalculs LEM

Rapport de la chambre régionale des comptes

  • Extraits significatifs du rapport de la Chambre régionale des comptes

Rapport de la CRC extraits

  • Le communiqué de presse  triomphant de la ville :

Mairie communiqué presse CRC

  • Le rapport de la Chambre Régionale des Comptes

– la partie du rapport qui concerne plus spécifiquement le chauffage urbain :
page 7 (bas de page) à page 49 (haut de page)
Cour des comptes rapport Clichy
La réponse du maire de Clichy au rapport préalable de la CRC :
Chambre régionale des comptes Clichy Réponse Catoire

  • Extraits propres aux locaux municipaux

Chauffage locaux municipaux

  • La « paternité » de la saisine de la Chambre !

Saisine CRC 6 – Interventions : PCF
Conseil municipal Schmaus Rapport CRC