Chaufferie de Clichy : encore une raison d’être ?

cheminée et pollutionLes nouvelles données concernant la chaufferie biomasse, accessibles à travers l’enquête publique, ont conduit le Collectif à se poser la question du bien-fondé – ou pas – d’une chaufferie à Clichy.

Le Conseil municipal du 10 juin 2014 a vu, une fois de plus, M. le Maire utiliser un recours à l’urgence. Il s’agissait de permettre un vote immédiat concernant la demande d’autorisation d’exploitation d’une chaudière biomasse à l’emplacement de la chaufferie actuelle.

Notre association a  pu, à cette occasion, accéder aux documents remis aux conseillers municipaux ainsi qu’à ceux qui ont été adressés, à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, à la suite de la délibération.
L’analyse de ces documents nous a permis de conclure :
♦ Que les Conseillers n’avaient été informés que très partiellement de l’état actuel du dossier de la chaufferie,
♦ Que la chaufferie biomasse n’étant prévue que pour fin 2015, début 2016, la question primordiale que les clichois pouvaient se poser portait sur la nécessité de conserver – ou pas – une chaufferie à Clichy.

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Enquête publique chaudière biomasse : avis de clichois

mis à jour le 25 juin 2014

Promesses et garantiesIls expriment leurs craintes face à beaucoup :
. de promesses incontrôlables,
. d’imprécisions
. ou de sujets passés sous silence.

Plusieurs clichois nous ont adressé les remarques qu’ils ont fait figurer sur le registre d’enquête publique relative au projet de chaudière biomasse, rue Fournier.
Ils ont accepté qu’elles soient publiées sur notre site. Nous le faisons sans commentaire particulier, leurs arguments se suffisant à eux-mêmes.
Vous trouverez également :
♦ Notre propre document.
♦ Une carte actualisée de l’environnement de la centrale de chauffage.

Le Collectif a également remis à Madame la Commissaire deux autres documents qui feront l’objet d’un article plus complet à venir sur ce site.

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Chaufferie biomasse : enquête publique

Avis Aut. EnvirL’effort demandé aux citoyens souhaitant contribuer à ce type d’enquête est toujours considérable.

Afin de faciliter votre réflexion, le Collectif met en ligne des documents explicatifs et vous préconise vivement de participer à l’enquête.

Notre Collectif n’a pas la prétention d’être un spécialiste des questions, souvent très techniques, posées par l’enquête publique relative à la chaufferie biomasse. Néanmoins notre association bénéficie de l’apport d’informations venant de sources diverses. Nous les mettons à la disposition de tous.

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Document d’information

Brèves

Nous distribuons actuellement un document de synthèse faisant le point sur :
♦ les trois promesses du protocole du 21 décembre 2011 qui non pas été tenues,
♦ le report d’au moins un an de la mise en route de la chaufferie biomasse et la non-baisse complémentaire de 10% des tarifs – qui est conditionnée à la mise en route de la chaufferie,
♦ la première proposition – de remboursement de trop-perçus sur l’année 2012 et de baisse de la puissance souscrite – faite par la SDCC à une copropriété qui n’avait pas bénéficié de la baisse promise de 20% de ses tarifs.

Des adhérents nous ont proposé – et nous les en remercions – de distribuer eux-mêmes le document en question.
Aussi nous le mettons en ligne.

Dossiers Généraux

Les pages rattachées à cet « onglet » ont pour but de répertorier des informations détachées du contexte particulier de Clichy – mais qui concernent les réseaux de chaleur en général.

  • La Loi Grenelle et les réseaux de chaleur :

– Lois grenelle et reseaux de chaleur rapport
– Loi Grenelle II

  • Le cadre réglementaire des réseaux de chauffage urbain :

Cadre reglementaire des reseaux de chaleur

  • AMORCE :

AMORCE guide pratique delegation chauffage urbain

  • ADEME :

Documents demandés par l’ADEME pour bénéficier des subventions.
A remarquer que les subventions de celle-ci sont généralement une étape préalable aux subventions régionales.
L’obtention de ces subventions est un critère :
– de projet écologique,
– de projet équilibré économiquement.

ADEME Appel à projet
ADEME Biomasse – Contexte et enjeux
ADEME Fonds Chaleur Biomasse
Cout et aides publiques pour les reseaux de chaleur
ADEME Etude faisabilité chaufferie bois
DIAGNOSTIC_ademe

  • L’article ci-dessous apporte une précision intéressante sur l’économie des réseaux de chaleur biomasse

On y voit que le fuel ou le gaz prennent le relai de la chaufferie biomasse lorsque la chaufferie n’alimente plus que l’eau chaude sanitaire (ECS).

A remarquer que M. le Maire, lors du conseil du 21/12/2011, s’était moqué de la solution préconisée par certains conseillers qui demandaient d’envisager un rattachement du réseau clichois à une chaufferie biomasse en cours de montage – sous prétexte qu’elle ne fonctionnerait que 7 mois.
Soit il était mal informé soit il utilisait un argument fallacieux.
CETE de l’Ouest – Réseaux de chaleur biomasse
Mme Gitton a également avancé cette remarque ! Nous nous posons la même question.
PRG Mme Gitton

  • Les Certificats d’Economies d’Energie – CEE

Ce dossier méritera à lui seul un dossier complet. Nous donnons pour le moment quelques indications :
CEE
– Sipperec – Certificats d’économie d’énergie
– ADEME Loiret CEE
– Plaquette_CEE_EIE_Centre
– Les CEE dans le cadre des logements sociaux :
– CEE USH
– La décision du conseil municipal d’utiliser le Sipperec pour gérer ses CEE Conseil Sipperec

  • AMF :

Les indicateurs de performance pour les réseaux de chaleur et de froid : AMF indicateurs performance réseaux de chaleur