Conseil municipal du 28 novembre 2014

BrèvesIl est appelé à débattre du
Compte rendu de la
Commission
Consultative des
Services Publics Locaux

 

Nous avons tenu à participer, malgré des délais très courts, à l’information des conseillers municipaux. Pour cela, nous avons fait la synthèse des trois documents disponibles : le rapport de DSP (Délégation de Service public) établi par la SDCC, la Note d’analyse de la Ville et le courrier complémentaire de la SDCC.

Nous avons également utilisé les informations que nous avons réussi à récupérer – difficilement – lors de la soirée consacrée à la chaufferie biomasse du 5 novembre, soirée où étaient présents plusieurs membres du Collectif.

Et nous avons mis en relation les données ci-dessus avec celles du Compte de résultat 2013 de la SDCC, accessible au greffe du tribunal de Commerce.

Cette synthèse est parvenue aujourd’hui, par courriel, aux Conseillers municipaux. Ils disposeront ainsi d’un maximum d’informations préalables au Conseil municipal du 28 novembre.

Nous la mettons à votre disposition sur le site et nous espérons que certains d’entre vous pourront assister à ce conseil de demain 18 h 30.

Nous reviendrons lors d’un prochain article sur ce document et nous vous fournirons les compléments d’explications nécessaires.

 

Rapports SDCC à la Ville

  • Rapport de la DSP Chauffage urbain 2008

03 novembre 2009 – DSP Clichy Rapport 2008

  • Courrier de M. Guy Schmaus à G. Catoire : « le rapport annuel de la S.D.C.C. est une véritable insulte aux clichois… »

26 janvier 2009 – G SCHMAUS à Catoire DSP 2008

  • Rapport de la DSP Chauffage urbain 2007

03 décembre 2007 – CCSPL Pille Lysias Schmaus Cochepain Auffret Fournier Muzeau
12 novembre 2007 – Commission CCSPL
11 septembre 2008 – DSP Clichy Rapport 2007 1/2
11 septembre 2008 – DSP Clichy Rapport 2007 2/2

  • Rapport annuel technique et économique 2006

01 juin 2007 – SDCC à Catoire Rapport annuel 2006

  • Rapport de la commission de services publics relatif aux DSP 2006 : le rapport PILLE est alors LA Référence !

31 août 2007 – CSPL Rapport 2006